Le Conseil Municipal du 22 septembre 2025.

Il a été demandé au Conseil d’approuver l’implantation de trois antennes relais sur le territoire communal : Afin de moderniser les infrastructures et d’assurer un meilleur service pour l’ensemble de ses administrés, il est proposé aux membres du Conseil municipal d’accueillir l’implantation de trois nouvelles antennes de téléphonie mobile. Conformément à la règlementation en vigueur, il est précisé que toutes les installations respecteront scrupuleusement les normes en vigueur imposées par l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES). De plus, les études scientifiques et les recommandations de l’ANSES confirment que, dans le respect de ces seuils, aucun impact sanitaire n’est avéré : Le conseil a Approuvé à l’unanimité.

Dans le même ordre d’idées, il est proposé aux conseillers d’approuver un contrat de bail avec la société CELLNEX France en vue de l’implantation d’une antenne de téléphonie mobile sur le territoire communal. Le conseil a Approuvé à l’unanimité.

Il est proposé au Conseil municipal : D’APPROUVER, le dossier de charte 2025-2040 du Parc naturel régional du Luberon. Le Conseil a Approuvé à 22 voix POUR et 1 Abstention.

Pour la Location des salles municipales : révision des conditions d’encaissement des chèques de caution et des forfaits de nettoyage des salles :

Montant de la location :La location des salles municipales est exclusivement réservée aux habitants de la commune de Cheval-Blanc.
Salle des Moulins – Petite salle 400 €
Salle des Moulins – en totalité 700 €
Salle de la Petite Forge 200 €

Montant de l’acompte à la réservation :
Salle des Moulins – Petite salle 100 €
Salle des Moulins – en totalité 150 €
Salle de la Petite Forge 50

Autres dispositions –
Forfait nettoyage des salles
Lorsqu’une salle est mise à disposition à titre gracieux, il sera demandé un forfait correspondant aux frais de nettoyage de la salle qui s’établit comme suit :
Salle des Moulins – Petite salle 90 €
Salle des Moulins – en totalité 110 €
Salle de la Petite Forge 50 €
Les associations domiciliées sur la commune sont exonérées de ce forfait nettoyage, de même que les services de la communauté d’agglomération Luberon Monts de Vaucluse.

Location chaises et tables (dans la limite de 200 personnes)
Pour 1 à 25 personnes 25 €
Pour 26 à 50 personnes 35 €Par tranche de 50 personnes supplémentaires : 50 € Caution 150 €

Il est demandé au Conseil D’APPROUVER les conventions de location de la salle des Moulins et de la salle de la Petite Forge en conséquence, Et le conseil a Approuvé à l’unanimité.

Participation financière de la Commune aux travaux de chemisage de la filiole du Pont duSucre réalisés par l’ASA du Canal Saint-Julien. 
Il est proposé au Conseil municipal : D’APPROUVER la participation financière de la Commune au bénéfice de l’ASA du Canal Saint-Julien, pour un montant de 13 500 €. Le conseil a Approuvé à l’unanimité.

D’autre questions furent discutées elles concernent la gestion du personnel : L’attribution de cartes cadeaux pour le personnel communal pour Noël 2025 ; La Création d’un emploi permanent ; La Création d’un emploi non permanent à la suite d’un accroissement temporaire d’activité …
Toutes  ces décisions, Approuvées à l’unanimité à l’exception de l’emploi non permanent où il y eut une abstention.

Communiqué par
Laurence DELACHAUME
Directrice Générale des Services
et 
Sandrine DRIEUX” secrétariat du maire

Bertrand Sergent.

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